Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN BOTTIER
CHAUSSURES CUIR MICHIGAN (SARL)

Numéro de dépôt :
96648070
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'ARTISAN BOTTIER

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES CUIR MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARTISAN BOTTIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUSSURES CUIR MICHIGAN domicilié(e) 10 rue de l'industrie, 49120 LA TOURLANDRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 961 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-comptable - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAUSSURES CUIR MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes : FORLINE , EDOUARD DE ST CREPIN , JC , LBF. Joseph Malinge, Le Bottier Français , Joseph MALINGE, le Bottier Français , PARASHOES , L'ARTISAN BOTTIER - JOSEPH MALINGE , Joseph Malinge Le Bottier Français


CHAUSSURES CUIR MICHIGAN (SARL) - 10 rue de l'industrie, 49120 LA TOURLANDRY - France - SIREN 334961018


Monsieur DE LA FOYE Emmanuel Expert-comptable - France


Inscription le 18 mai 2006 - Rejet total n°433892 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Chaussures et articles chaussants, à l'exception des chaussures orthopédiques